Partager cette page
Expiré
La Marche
Vente De Terrains En Nature Effective De Terre
Référence :
Gestionnaires de l’annonce
AXEL MAINGUE
Inspecteur des finances publiques
PASCAL PENZO
Inspecteur des finances publiques
La Marche - 58
Fonciers
Publié le :
10/06/2025
|
Modifié le :
11/07/2025
Galerie
Photos
Descriptif du bien
L’État met en vente 5 parcelles sur la commune de LA MARCHE, au lieu dit "Champ du Rossignon".
Il s'agit de parcelles étroites en bandes (à l'exception de la parcelle ZE n°136 de forme triangulaire).
Au total 1146 m2.
De natures de terres.
Il s'agit de parcelles étroites en bandes (à l'exception de la parcelle ZE n°136 de forme triangulaire).
Au total 1146 m2.
De natures de terres.
Procédure de vente
par Appel d'offres
Caractéristiques détaillées du bien
Référence cadastrale
ZE133/ZE134/ZE135/ZE136/ZE137
Zonage d'urbanisme
Zones agricoles
Terrains agricoles
Informations sur le PLU
RNU
Références cadastrales
ZE 133, ZE 134, ZE 135, ZE136, ZE 137
Surface
1146 m²
Pièces jointes
- 2_Condition_de_vente_-_Cahier_des_charges_250580000.pdf PDF – 2.04 Mo
- 3_Diagnostic_reglementaire_250580000.pdf PDF – 342.8 Ko
- 4_Extrait_du_plan_cadastral_250580000.pdf PDF – 634.46 Ko
- 5_Certificat_durbanisme_250580000.pdf PDF – 129.27 Ko
- 6_Clause_interessementreventeparlacquereur_250580000.pdf PDF – 53.89 Ko
- 7_Clause_de_complementdeprixvariationduprixreglesdurbanisme1_250580000.pdf PDF – 28.72 Ko
- 8_Extrait_du_plan_cadastral_250580000.pdf PDF – 634.46 Ko