Référence - 200700000
Terrain À Bâtir
Descriptif du bien
Le lot se compose de 7 parcelles, dont :
En pleine propriété :
-Parcelle AB n° 214 de 1465 m², lieu dit « 23 rue de L’Église »
-Parcelle AB n° 218 de 21 m², lieu dit « Au Monneret »
-Parcelle AB n° 220 de 7 m², lieu dit « 23 rue de L’Église »
-Parcelle AB n° 221 de 68 m², lieu dit « Au Monneret »
En indivision, pour moitié :
-Parcelle AB n° 209 de 150 m², lieu dit « Au Monneret »
-Parcelle AB n° 217 de 6 m², lieu dit « Au Monneret »
-Parcelle AB n° 222 de 5 m², lieu dit « Au Monneret »
Caractéristiques détaillées du bien
Référence cadastrale
AB 214,218,220,221 et 209,217,222
Zonage d'urbanisme
Zones urbaines
Terrains nus
Constructibilité :
voir certificat d'urbanisme
Disponibilité :
libre de suite
Etat des risques naturels miniers et technologiques :
zone de sismicité niveau 3 (aléa faible)
Existence de servitudes :
Conduite du réseau collectif d'assainissement (ᶲ 200) traverse le terrain + prévoir 2 places de parking sur la parcelle
Informations sur la viabilisation du terrain :
voir diagnostic géotechnique
Informations sur le PLU :
zone U
Divers :
droits indivis chemin accès AB209 AB217 et AB222
Références cadastrales :
AB n° 214, AB n° 218, AB n° 220, AB n° 221, AB n° 209, AB n° 217, AB n° 222
Surface :
1722 m²
Diagnostic

Performance énergétique : Non applicable

Gaz à effet de serre : Non applicable
Pièces jointes
2_Condition_de_vente_-_Cahier_des_charges_200700000.pdf
Lundi 12 octobre 2020 - 10:45 - octets
3_Diagnostic_reglementaire_200700000.pdf
Lundi 12 octobre 2020 - 10:45 - octets
4_Diagnostic_reglementaire_200700000.pdf
Mardi 4 octobre 2022 - 11:47 - octets
7_Certificat_durbanisme_200700000.pdf
Mardi 4 octobre 2022 - 11:47 - octets
8_certificat_de_numerotation_200700000.pdf
Mardi 4 octobre 2022 - 11:47 - octets
10_Extrait_du_plan_cadastral_200700000.pdf
Mardi 4 octobre 2022 - 11:47 - octets