Référence - 230170009
Parcelles Boisées À Vendre
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CHRISTOPHE BERTAUX
CHRISTOPHE BERTAUX
Descriptif du bien
Procédure de vente
par Appel d'offres
Caractéristiques détaillées du bien
Référence cadastrale
AC 928
Zonage d'urbanisme
Zones agricoles
Terrains agricoles
Classement de la zone :
espace boisé classé
Constructibilité :
non
Diagnostic de pollution des sols :
voir ERRIAL
Disponibilité :
libre
Etat des risques naturels miniers et technologiques :
voir ERRIAL
Informations sur les droits de préemptions applicables :
LA SAFER a un droit de préemption
Informations sur le PLU :
zone A
Présence de végétations :
oui
Références cadastrales :
AC 928 929 931 935
Surface :
744 m²
Pièces jointes
2_Condition_de_vente_-_Cahier_des_charges_230170009.pdf
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3_Diagnostic_reglementaire_230170009.pdf
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5_clause_d_interessement_230170009.pdf
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6_Certificat_durbanisme_230170009.pdf
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