Référence - 240640002
Expiré
Parcelle En Nature De Sol Et Landes À Vendre
Votre contact pour cette vente
CHRISTOPHE BERTAUX
CHRISTOPHE BERTAUX
Inspecteur des Finances Publiques
Descriptif du bien
La parcelle A 951 a une nature de lande et une superficie de 79 m2
La parcelle A 955 a une nature de sol et une superficie de 292 m2
La parcelle A 957 a une nature de sol et une superficie de 193 m2
Procédure de vente
par Appel d'offres
Caractéristiques détaillées du bien
Référence cadastrale
A 951 955 957
Zonage d'urbanisme
Zones naturelles et forestières
Terrains nus
Classement de la zone :
voir c.u.
Diagnostic de pollution des sols :
voir ERRIAL
Disponibilité :
libre
Etat des risques naturels miniers et technologiques :
voir ERRIAL
Existence de servitudes :
voir c.u.
Informations sur les droits de préemptions applicables :
droit de préemption de la SAFER
Informations sur le PLU :
voir c.u.
Présence de végétations :
oui
Références cadastrales :
A 951 955 957
Surface :
534 m²
Type de sol :
voir ERRIAL
Pièces jointes
2_Condition_de_vente_-_Cahier_des_charges_240640002.pdf
Vendredi 30 mai 2025 - 15:58 -
3_Diagnostic_reglementaire_240640002.pdf
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4_Certificat_durbanisme_240640002.pdf
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5_annexe_240640002.pdf
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