Référence - 220700007
Lot De 6 Parcelles
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Rachid CHOUAL
Rachid CHOUAL
Descriptif du bien
Procédure de vente
par Appel d'offres
Caractéristiques détaillées du bien
Référence cadastrale
A713 A715 A716 A717 A721 A723
Zonage d'urbanisme
Zones naturelles et forestières
Terrains nus
Constructibilité :
Zone NON Constructible
Disponibilité :
Libre de toute occupation
Etat des risques naturels miniers et technologiques :
Sismicité : 3/5 ; Bruit : C
Informations sur le PLU :
RNU
Références cadastrales :
A 713 ; A 715 ; A 716 ; A 717 ; A 721 et A 723
Surface :
5512 m²
Pièces jointes
2_Condition_de_vente_-_Cahier_des_charges_220700007.pdf
Mercredi 17 juillet 2024 - 11:41 - octets
3_Diagnostic_reglementaire_220700007.pdf
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7_Diagnostic_reglementaire_220700007.pdf
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8_Plan_parcellaire_220700007.pdf
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9_Certificat_d_urbanisme__220700007.pdf
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